Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HABIMAT"
FOIRE DE CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
1251641
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
29/07/1993

Présentation de la marque "HABIMAT"

Déposée le 29 juillet 1983 par FOIRE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "HABIMAT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOIRE DE CHAMPAGNE domicilié(e) 20, rue des Gayettes, 10000 TROYES. Association 1901. - France.

La marque "HABIMAT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HABIMAT" est expirée depuis le 29 juillet 1993.

FOIRE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : "SIMABE" , BIEN VIVRE Salon Régional de la Gastronomie , " HABIMAT " , FATEX MAGAZINE , Le Salon du Tertiaire et des Services "TERTIAIRE-SERVICE" , FATEX "LE SALON DU SAVOIR FAIRE" , "PROMAGRO" , "FATEX" , "SIMABE" , ENFANTILLA


FOIRE DE CHAMPAGNE - 20, rue des Gayettes, 10000 TROYES. Association 1901. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

"Services divers relatifs à l'habitat, Son edification, Son evolution, Sa décoration.